Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDICARTE
CRUEGHE HENRI

Numéro de dépôt :
95564783
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque JARDICARTE

Déposée le 16 mars 1995 par CRUEGHE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est CRUEGHE HENRI, domicilié(e) T.3-C - 54 Avenue du Ray, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUEGHE HENRI - France.

La marque JARDICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDICARTE est expirée depuis le 16 mars 2005.

CRUEGHE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : HALTO'FLAM


CRUEGHE HENRI - T.3-C - 54 Avenue du Ray, 06100 NICE - France


CRUEGHE HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture.Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, papier, carton et produits de ces matières, à savoir boîtes en papier, cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, sac, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, affiches, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), images, pochoirs, portraits, matériels d'enseignement sous formes de jeux, à l'exception des appareils produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir arrosoirs, boites en verres, chinoiseries (porcelaines), figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, pots de fleurs, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtout de table (non en métaux précieux) terrariums d'appartement (culture des plantes) vases non en métaux précieux, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, bols, bonbonnières non en métaux précieux, brocs, cafetières non électriques, non en métal précieux, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, cocotiers non en métal précieux, coupes à fruits, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, écuelles, gobelets non en métaux précieux, lumiers, plats non en métaux précieux, pots récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, seaux à rafraichir, services (vaisselle) services à café, services à thé, services à épices, non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni laqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.